Jean-Claude Fraissard

De: Fraissard (Jean-Claude)
maire de Montvalezan (Savoie). Chevalier du 16 février 2012
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-02-16"
JORFTEXT000051597789(source JORF)
promotion
16 Mai 202516/05/2025
De: Fraissard (Jean-Claude)
maire de Montvalezan (Savoie) ; 34 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
nomination
15 Mai 201115/05/2011